Conditions Générales D’utilisation

Les conditions générales d’utilisation d’Autodesk regroupent les sujets suivants :

Dernière mise à jour : 22 juillet 2025

Offres

Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas autrement définis ci-dessous ont la signification qui leur est affectée dans les Conditions générales. Les Avantages de l’Offre peuvent varier en fonction de l’Offre. Les Types et les Avantages de l’Offre énoncés ici peuvent être mis à jour occasionnellement. Les avis de mises à jour sont publiés au lien « Date de prise d’effet/mise à jour » disponible en haut de cette page.

Définitions

Le terme « Administrateur » ou « Admins » fait référence au personnel que Vous autorisez à utiliser les fonctionnalités de gestion des utilisateurs d’Autodesk afin de désigner des Équipes et de gérer l’accès aux Offres et aux Avantages associés par Vos Utilisateurs autorisés affectés auxdites Équipes. Il existe différents types d’Administrateurs, notamment les Administrateurs principaux, secondaires et SSO.

L’expression « Appareil de bureau » désigne tout ordinateur de bureau, ordinateur portable ou machine virtuelle auquel il n’est pas possible d’accéder via une connexion réseau.

L’expression « Appareil électronique » désigne (i) tout Appareil de bureau ou (ii) Appareil mobile.

L’expression « Appareil mobile » désigne tout smartphone ou toute tablette.

Le terme « Collection » désigne deux (2) produits Autodesk ou plus concédés sous licence ensemble dans le cadre d’une même Offre.

L’expression « ID Autodesk » désigne un identifiant d’utilisateur unique utilisé par Autodesk pour identifier un Utilisateur autorisé individuel spécifique et unique.

L’expression « Pays approuvé » désigne un pays ou une juridiction figurant sur la Liste des pays approuvés située ici : https://www.autodesk.com/company/legal-notices-trademarks/access-use/subscription-offerings#global-use-rights-approved-country-list.

L’expression « Pays non approuvé » désigne tout pays ou toute juridiction qui ne figure pas sur la Liste des pays approuvés.

Le terme « Avantages de l’Offre » désigne les avantages disponibles dans le cadre de chaque Offre. Certains de ces Avantages ne sont pas disponibles pour toutes les Offres. Pour savoir quels Avantages sont disponibles pour une Offre donnée et connaître les possibles limitations et conditions supplémentaires concernant l’accès ou l’utilisation de cette dernière, veuillez consulter la Documentation associée.

Le terme « Types d’Offres » désigne les types de licences d’accès disponibles pour chaque Offre. Certains ne sont pas disponibles pour toutes les Offres. Pour connaître ceux qui sont disponibles pour une Offre, veuillez consulter la Documentation associée.

Le terme « Avantages du programme de réussite » a la signification qui lui est donnée dans les conditions d’utilisation des Avantages du programme de réussite, disponibles à l’adresse suivante : https://www.autodesk.com/company/terms-of-use/fr/success-benefits.

Le terme « Programme de réussite » a le sens qui lui est donné dans les conditions générales des Avantages du programme de réussite, disponibles à l’adresse suivante : https://www.autodesk.com/company/terms-of-use/fr/success-benefits.

Le terme « Équipe » désigne un groupe d’Utilisateurs autorisés uniques définis et gérés par un Administrateur principal.

Types d’Offres

Autodesk propose les Types d’Offres suivants :

Utilisateur unique, qui peut être décrit ou désigné comme « utilisateur unique », « individuel », « utilisateur désigné » ou une expression similaire
Multi-utilisateur, qui peut être décrit ou désigné comme « multi-utilisateur » ou une expression similaire
Flex
Education et
Crédits Cloud

Chaque Type d’Offre, les Avantages et les conditions légales associés sont énoncés ci-dessous. Les Avantages d’une Offre ne seront disponibles que de la manière expressément prévue ci-dessous.

Pour les Offres achetées avant le 18 mai 2018 et les plans de maintenance achetés à tout moment, veuillez consulter l’adresse suivante : https://www.autodesk.com/company/legal-notices-trademarks/access-use/subscription-offerings.

Des Conditions particulières peuvent s’appliquer à Votre accès et à Votre utilisation de certaines Offres et certains Avantages de l’Offre

Utilisateur unique

L’Utilisateur unique convient aux personnes qui cherchent à utiliser les produits Autodesk par elles-mêmes.

Pour toute Offre avec un Utilisateur unique, un ID Autodesk unique doit être attribué à chaque Utilisateur autorisé. L’Utilisateur autorisé doit se connecter à l’aide de son ID Autodesk pour installer et/ou utiliser chaque Offre Utilisateur unique, et aucune autre personne ne peut accéder à et/ou utiliser ces Offres à l’aide du même ID Autodesk.

Votre Utilisateur autorisé ne peut utiliser simultanément qu’un (1) Appareil de bureau et un (1) Appareil mobile à la fois pour accéder au Logiciel. Pour toute Collection, Votre Utilisateur autorisé peut utiliser simultanément tous les titres de Logiciels de la Collection, mais il ne peut utiliser qu’un (1) Appareil de bureau et un (1) Appareil mobile à la fois pour ce faire.

Aux fins de la présente section uniquement, le terme « accès » n’inclut pas le traitement par lots, les rendus, l’utilisation inactive (c’est-à-dire lorsque le Logiciel est ouvert mais qu’il n’y a pas d’entrée de l’utilisateur) ou les activités similaires qui peuvent s’exécuter en arrière-plan du Logiciel (« Activités en arrière-plan »). Afin d’éviter toute ambiguïté, l’accès de votre Utilisateur autorisé au logiciel pour effectuer des Activités en arrière-plan n’est pas pris en compte dans les limites d’utilisation simultanée énoncées dans la présente section. Toutes les Activités en arrière-plan sont soumises à des limites tarifaires et à des limitations techniques raisonnables, qu’Autodesk se réserve le droit d’imposer à tout moment et sans préavis.

Vous pouvez transférer Votre abonnement Utilisateur unique d’un (1) Utilisateur autorisé individuel vers un autre Utilisateur autorisé individuel à condition de respecter la politique et la procédure d’Autodesk en termes de transfert et de se conformer aux présentes conditions. Cela implique, sans s’y limiter, de s’assurer que chaque Utilisateur autorisé individuel possède un ID Autodesk propre, et que l’abonnement utilisateur unique est attribué à l’ID Autodesk de l’Utilisateur autorisé individuel qui accède réellement à l’abonnement et l’utilise. Si Votre Offre est décrite comme « Utilisateur unique du secteur de l’enseignement », les conditions applicables à cette Offre Enseignement se trouvent dans la section intitulée « Enseignement » des présentes.

Droits d’utilisation mondiale pour l’Utilisateur unique. Pour les Offres Utilisateur unique, Vous et Vos Utilisateurs autorisés pouvez utiliser ces Offres dans le monde entier, sous réserve du tableau ci-dessous. Les droits d’utilisation mondiale sont déterminés par le Territoire dans lequel vous avez acheté l’Offre. Le Territoire est identifié dans les documents de transaction commerciale applicables à Votre achat. L’assistance lorsque Vous voyagez en dehors du Territoire est disponible en fonction des heures d’assistance du pays et de la région dans lesquels Vous voyagez, telles que définies dans les conditions des Avantages du programme de réussite.

Droits d’utilisation mondiale pour les Offres Utilisateur unique
Territoire	Droits d’utilisation mondiale
Pays approuvé	Vous et Vos Utilisateurs autorisés pouvez accéder à l’Offre Utilisateur unique et l’utiliser dans le monde entier.
Pays non approuvé	Vous et Vos Utilisateurs autorisés pouvez accéder et utiliser l’Offre Utilisateur unique sur le Territoire, dans tout autre Pays non approuvé et, si l’Utilisateur autorisé est résident d’un Pays non approuvé, pour une durée maximale de quatre-vingt-dix (90) jours sur une période de douze (12) mois, dans un Pays Approuvé.

Multi-utilisateur

Le Multi-utilisateur convient aux Equipes qui cherchent à utiliser des produits Autodesk.

Dans le cadre d’une Offre Multi-utilisateur, Vos Utilisateurs autorisés sont limités à : (a) Vos employés individuels et (b) Vos consultants et sous-traitants, dans la mesure où ils travaillent sur Votre site et/ou utilisent des ordinateurs et autres Appareils électroniques que Vous possédez ou louez. Vos Utilisateurs autorisés peuvent accéder à et/ou utiliser les Offres uniquement à Vos fins professionnelles en interne. Le nombre d'Utilisateurs autorisés simultanés ne peut pas excéder le nombre maximal d'Utilisateurs autorisés spécifié dans la documentation de Votre abonnement ou toute autre limite technique ou limite liée à l'abonnement et imposée par Votre abonnement. Vos Utilisateurs autorisés peuvent accéder aux Offres via Votre réseau local (LAN) ou Votre réseau privé virtuel (VPN), mais l’un ou l’autre de ces réseaux doit mettre en œuvre les pratiques de sécurité, de chiffrage et de protection standard actuelles du secteur pour empêcher toute utilisation non autorisée.

Vous pouvez (i) installer le composant serveur de licences du Logiciel auquel Vous avez souscrit sur un Appareil électronique au sein de Votre réseau local agissant en tant que serveur de fichiers ; et (ii) installer des copies du Logiciel correspondant sur les Appareils électroniques utilisés par Vos Utilisateurs autorisés.

Droits d’utilisation mondiale du Multi-utilisateur. Pour les Offres Multi-utilisateur, à condition que le Territoire dans lequel Vous avez acheté l’Offre soit le pays dans lequel Vous résidez si Vous êtes un particulier, ou le pays dans lequel Vous êtes constitué, enregistré ou autrement organisé si Vous êtes une personne morale (Votre « Pays de résidence »), Vous et Vos employés pouvez installer et accéder à cette Offre en dehors du Territoire sur un (1) Appareil électronique unique par personne qui voyage, c’est-à-dire Vous ou Votre employé, respectivement. Tant que Vous ou Votre employé êtes situés à l’extérieur du Territoire, cette Offre ne peut être copiée ou transférée sur un autre Appareil électronique ou utilisée par une autre personne que Vous ou Votre employé individuel à l’extérieur du Territoire. Pour les Offres Multi-utilisateur, les Utilisateurs autorisés autres que Vous ou Vos employés ne sont pas éligibles aux Droits d’utilisation mondiale.

L’assistance lorsque Vous voyagez en dehors du Territoire est disponible en fonction des heures d’assistance du pays et de la région dans lesquels Vous voyagez, telles que définies dans les conditions des Avantages du programme de réussite.

Pour les Offres Multi-utilisateur, Vous ou Vos employés pouvez installer et utiliser une copie d’une Offre achetée sur un (1) Appareil électronique situé sur le Territoire mais à distance du site de Votre entreprise, tant que l’accès et l’utilisation sont uniquement destinés à Vos propres besoins commerciaux internes, y compris, mais sans s’y limiter, la formation individuelle des employés sur l’utilisation de l’Offre, en ce compris toute version antérieure que Vous pourriez être autorisé à utiliser et tout matériel connexe (une « Copie d’Utilisation à Domicile »). L’accès à, et l’utilisation de, toute Copie d’Utilisation à Domicile sont soumis aux conditions suivantes : (a) le nombre de Copies d’Utilisation à Domicile que Vous ou Vos employés installez ne peut pas dépasser le nombre de postes que vous avez achetés pour l’Offre Multi-utilisateur ; (b) Vous devez suivre les processus et politiques définis occasionnellement par Autodesk pour demander et utiliser une Copie d’Utilisation à Domicile ; (c) Vous ou Votre employé ne pouvez pas accéder à, ou utiliser, deux (2) postes ou plus de l’Offre Multi-utilisateur simultanément (par exemple, sur le site de Votre entreprise et une Copie d’Utilisation à Domicile) ; (d) pour accéder à la deuxième copie de l’Offre et l’utiliser, Vous devez recevoir un code d’autorisation de Copie d’Utilisation à Domicile de la part d’Autodesk, et Votre droit d’utiliser une Copie d’Utilisation à Domicile commence lorsqu’Autodesk vous délivre ce code d’autorisation et prend fin à la résiliation ou l’expiration de votre abonnement Multi-utilisateur ou treize (13) mois à compter de la date à laquelle Autodesk vous a délivré ce code d’autorisation, la première de ces dates étant retenue ; (e) Les Copies d’Utilisation à Domicile ne sont pas autorisées pour les Mises à niveau ; (f) en cas de perte, une Copie d’Utilisation à Domicile ne sera ni remplacée ni réémise ; (g) Autodesk ne fournit pas d’assistance pour les Copies d’Utilisation à Domicile ; et (h) si l’emploi de Votre employé, qui possède une Copie d’Utilisation à Domicile, prend fin, Vous êtes responsable de mettre fin à l’accès de cette personne à cette Copie d’Utilisation à Domicile.

Si Vous bénéficiez d’un Changement d’abonnement, Vous ou Vos employés pouvez continuer à utiliser les Copies pour Utilisation à domicile autorisées et activées avant la migration si le même Logiciel est inclus dans le Changement d’abonnement. Si le même Logiciel n’est pas inclus dans le Changement d’abonnement, Vous et Vos employés devez cesser d’utiliser les Copies pour Utilisation à domicile après la migration. Pour connaître les conditions générales régissant les Changements d’abonnement, veuillez consulter l’adresse suivante : https://www.autodesk.com/company/legal-notices-trademarks/switched-subscriptions-terms-and-conditions.

Flex

Flex permet aux Utilisateurs autorisés d’accéder à la demande aux produits Autodesk éligibles avec des Jetons..

Toute Offre éligible à Flex est répertoriée sur la Grille tarifaire Flex et est désignée sous le nom d'« Offre Flex ». Chaque Offre Flex est répertoriée sur la Grille tarifaire Flex. L’expression « Grille tarifaire Flex » désigne le document Autodesk actuel répertoriant les Offres Flex et le nombre applicable de Jetons requis pour accéder à une Offre et l’utiliser, comme spécifié dans la Grille tarifaire Flex. La Grille tarifaire Flex est disponible ici : https://www.autodesk.com/flexratesheet. Le terme « Jeton » désigne l’unité de mesure individuelle qui peut être appliquée à l’accès et à l’utilisation des Offres Flex conformément aux taux de consommation indiqués sur la Grille tarifaire Flex. Un Jeton Flex est exclusif à Flex et ne peut être utilisé à la place des jetons, des crédits et d’autres systèmes similaires associés à d’autres Offres. Les jetons qui ne sont pas de type Flex, les crédits et autres systèmes similaires associés à d’autres Offres ne peuvent pas être utilisés pour Flex.

Toutes les Offres Flex ont un Taux de Jetons associé (qui peut être nul dans certains cas), comme spécifié dans la Grille tarifaire Flex. L’expression « Taux de jetons » désigne le taux auquel une Offre Flex consomme des Jetons lorsqu’un Utilisateur autorisé accède pour la première fois à l’Offre Flex. Pour les Taux de jetons mesurés sur une base journalière, le « jour » est la période contiguë de vingt-quatre (24) heures qui commence lorsqu’un Utilisateur autorisé lance pour la première fois l’Offre Flex. Lorsqu’un Utilisateur autorisé lance une Offre Flex, les Jetons sont consommés au Taux de jetons applicable jusqu’à ce que l’Utilisateur autorisé quitte cette Offre Flex.

Fonctionnalités et détails des Offres Flex. Pour toute Offre Flex, Vous pouvez affecter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés, mais chaque Utilisateur autorisé doit être enregistré, configuré dans le Compte Autodesk affecté à une Equipe ayant accès à au moins un (1) Pack de Jetons. Pour les Offres Flex, chacun de Vos Utilisateurs autorisés ne peut accéder à une Offre Flex et l’utiliser que sur un (1) Appareil électronique à la fois. L’expression « Pack de Jetons » désigne une quantité de Jetons achetés comme une seule unité. Vous pouvez à tout instant acheter des Packs de Jetons supplémentaires, y compris plusieurs Packs de Jetons dans le cadre d’un seul achat, ou des Packs de Jeton uniques à différents moments. Des Jetons individuels et Packs de Jetons partiels ne sont pas disponibles.

FLes Offres Flex n’ont pas de durée contractuelle fixe. Tous les Jetons expirent douze (12) mois à compter de la date d’achat du Pack de Jetons contenant ces Jetons. Autodesk n’accorde aucun crédit, remboursement, ni arrangement en ce qui concerne l’expiration des Jetons. Vous ne pouvez pas vendre, sous-traiter ou transférer autrement Vos Jetons. Toutefois, Vous pouvez transférer Votre pack de jetons à une Entité affiliée, mais Votre solde de jetons restant dudit pack de jetons doit être transféré intégralement. L’accès et l’utilisation par cette Entité affiliée des jetons transférés seront soumis aux Conditions.

Le terme « Entité affiliée » utilisé dans la présente section désigne, en ce qui concerne les entités cédantes et cessionnaires, l’entité qui contrôle ou est contrôlée par l’autre entité, ou l’entité parent dans le cas où le cédant et le cessionnaire sont sous le contrôle commun de cette entité parent. Pour plus d’informations, voir l’ensemble des informations commerciales du modèle de l’Offre Flex, qui peuvent inclure, sans s’y limiter, les règles d’achat ou autres règles opérationnelles de l’Offre, les exigences, les politiques ou autres limitations et conditions, les pratiques recommandées pour les Administrateurs et Utilisateurs autorisés, et d'autres informations générales liées à l’Offre Flex (les « Documents relatifs à l’Offre Flex »). Vous trouverez les Documents relatifs à l’Offre Flex ici : https://www.autodesk.com/benefits/flex#faq et https://www.autodesk.com/manageflex-faq

Lorsque les Packs de Jetons assignés aux Utilisateurs autorisés sont intégralement consommés et qu’il ne reste aucun Jeton, lesdits Utilisateurs autorisés deviennent inéligibles et n’ont plus accès aux Offres Flex ou aux Avantages associés, ni ne peuvent les utiliser, y compris en ce qui concerne les produits dont l’utilisation ne consomme aucun Jeton. Lorsque les Packs de Jetons assignés à un Utilisateur autorisé ont des Jetons restants, mais d’un montant insuffisant pour satisfaire au Taux de Jetons requis applicable à une Offre Flex, cet Utilisateur autorisé sera inéligible et n’aura plus accès à toute Offre Flex pour laquelle il ne reste pas suffisamment de Jetons, ni ne pourra l’utiliser, mais il restera éligible et aura accès à toute Offre Flex pour laquelle il reste suffisamment de Jetons et toute Offre Flex qui a un taux de Jeton nul, et pourra les utiliser. Autodesk se réserve le droit, sans notification préalable, de fermer l’accès aux Offres Flex et d’en restreindre l’utilisation à Vos Utilisateurs autorisés si Vous n’avez plus de Jeton disponible, si Votre nombre de Jetons est insuffisant ou en cas de défaut de paiement des factures dans les délais imposés. Si Vous avez une facture impayée, Autodesk peut également restreindre Votre capacité à acheter des Packs de Jetons supplémentaires.

Autodesk peut, à tout moment, ajouter, modifier ou éliminer, en tout ou en partie, toute Offre Flex, le contenu des Documents relatifs à l’Offre Flex ou les Taux de Jetons contenus dans la Grille tarifaire Flex. Ces ajouts, modifications et éliminations entreront en vigueur sans délai après la publication d’une nouvelle Grille tarifaire Flex ou d’une mise à jour des Documents relatifs à l’Offre Flex, ou à toute date ultérieure spécifiée dans la Grille tarifaire Flex ou dans les Documents relatifs à l’Offre Flex mis à jour.

Avantages de l’Offre Flex. Les Avantages de l’Offre Flex offerts à Vos Utilisateurs autorisés dépendent de si lesdits Utilisateurs autorisés sont également affectés à d’autres types d’Offres et, le cas échéant, des Avantages du programme de réussite applicables desdites Offres.

Si un Utilisateur autorisé Flex est également assigné à un (1) ou plusieurs abonnements Utilisateur unique, les Avantages du programme de réussite disponibles pour ledit Utilisateur autorisé Flex seront les mêmes que ceux dont il dispose dans le cadre des abonnements Utilisateur unique, à l’exception des Avantages relatifs aux rapports, qui, pour Flex uniquement, sont tels que décrits dans la section intitulée Rapports d’utilisation de Flex et Exigences connexes.

Les exceptions aux Avantages de l’Offre Flex, le cas échéant, seront incluses dans les Documents relatifs à l’Offre Flex.

Droits d’utilisation mondiale de Flex. En ce qui concerne les Offres Flex, qu’elles soient achetées dans un Pays Approuvé ou dans un Pays non Approuvé, Vous et Vos Utilisateurs Flex autorisés pouvez accéder à ces Offres Flex et les utiliser dans le monde entier. Les Utilisateurs autorisés autres que Vous ou Vos employés ne sont pas éligibles aux Droits d’utilisation mondiale.

Rapports d’engagement Flex. Pour Flex, tous les Rapports d’engagement auxquels Vous avez accès sont liés à la consommation de Jetons, y compris le solde et la consommation de Jetons, comme indiqué dans la grille tarifaire Flex. Le terme « Rapport d’engagement » a le sens qui lui est donné dans les conditions d’utilisation des Avantages du programme de réussite, disponibles à l’adresse suivante : https://www.autodesk.com/company/terms-of-use/fr/success-benefits.

Enseignement

Certains produits Autodesk sont disponibles pour les Étudiants, les Enseignants, les Établissements d’enseignement qualifiés, et d’autres Utilisateurs autorisés du secteur de l’enseignement à des fins d’enseignement.

Utilisateurs du secteur de l’enseignement. Vous devez être un Utilisateur du secteur de l’enseignement pour accéder à une Offre Enseignement ou l’utiliser, y compris tout Logiciel concédé sous licence en tant qu’Offre ou autre abonnement réservé(e) au secteur de l’enseignement. Pour être admissible en tant qu’Utilisateur du secteur de l’enseignement, Vous devez être un Établissement d’enseignement qualifié ou un autre Utilisateur autorisé du secteur de l’enseignement, comme indiqué dans la présente section dédiée à l’enseignement. Vous devrez peut-être présenter une preuve d’éligibilité si Autodesk Vous le demande pour accéder ou continuer d’accéder aux Offres Enseignement. Vous êtes un « Utilisateur du secteur de l’enseignement » si Vous êtes : (a) un établissement d’enseignement accrédité par une agence gouvernementale autorisée au sein de son gouvernement local, régional, provincial, fédéral ou national applicable et dont l’objectif principal est d’enseigner à ses étudiants inscrits (« Établissement d’enseignement qualifié ») ; (b) une personne physique qui est un employé ou un sous-traitant indépendant travaillant pour un Établissement d’enseignement qualifié (« Enseignant ») ; (c) une personne physique inscrite en tant qu’étudiant dans un Établissement d’enseignement qualifié, qui remplit les conditions d’âge minimum fixées par Autodesk pour accéder à une Offre décrites ici : https://damassets.autodesk.net/content/dam/autodesk/www/Company/legal-notices-trademarks/education-special-terms/eng-final-minimum-age-requirements-02-03-2022.pdf (un « Étudiant ») ou (d) un utilisateur individuel autrement autorisé par écrit par Autodesk à accéder à une Offre Enseignement et à l’utiliser (un « Autre Utilisateur autorisé du secteur de l’enseignement »).

On peut compter comme exemples d’Établissements d’enseignement agréés, sans limitation, qu’ils soient du secteur public ou privé : (i) les collèges et lycées, (ii) les écoles supérieures, (iii) les universités et écoles techniques, et (iv) les programmes d’enseignement à domicile qui appartiennent à un organisme d’enseignement à domicile reconnu à l’échelle nationale ou qui sont expressément reconnus par un organisme d’administration scolaire local comme une alternative acceptable à un Établissement d’enseignement agréé. L’expression « Établissement d’enseignement agréé » n’inclut pas les établissements d’enseignement non agréés, centres de formation, églises et autres lieux de culte, hôpitaux, systèmes de soins de santé et laboratoires de recherche, bibliothèques, et musées.

Fins éducatives. Les utilisateurs ne peuvent utiliser les Offres pour l’enseignement qu’à des Fins éducatives. Le terme « Fins éducatives » signifie que : (1) si Vous êtes un Établissement d’enseignement ou un Enseignant éligible accédant à l’Offre Enseignement pour le compte d’un Établissement d’enseignement qualifié ou d’un autre Utilisateur autorisé du secteur de l’enseignement, Vous pouvez accéder à l’Offre Enseignement et/ou l’utiliser uniquement à des fins directement liées à l’apprentissage, à l’enseignement ou à la recherche et au développement dans le cadre des fonctions pédagogiques fournies par un Établissement d’enseignement qualifié ou un Autre Utilisateur autorisé du secteur de l’enseignement ou (2) si Vous êtes un Étudiant ou un Enseignant utilisant l’Offre Enseignement pour un usage personnel ou un Autre Utilisateur autorisé du secteur de l’enseignement, Vous pouvez accéder à l’Offre et/ou l’utiliser uniquement à des fins directement liées à l’apprentissage ou à la recherche liée aux études. Les Utilisateurs du secteur de l’enseignement ne peuvent pas accéder à l’Offre Enseignement ni l’utiliser à des fins commerciales ou professionnelles, de cours de formation (y compris, mais sans s’y limiter, les cours ouverts au public), de gestion des installations ou à d’autres fins lucratives. Les Offres Enseignement ne peuvent pas être utilisées par le service des installations d’un Établissement d’enseignement qualifié. Seuls les étudiants et les professeurs actuels d’un Établissement d’enseignement qualifié peuvent accéder aux Offres sous licence pour l’enseignement ou souscrites par un Établissement d’enseignement qualifié et/ou les utiliser, et les Étudiants et les Enseignants peuvent être tenus d’utiliser leur propre identifiant Autodesk individuel pour accéder à certaines Offres Enseignement et/ou les utiliser.

Accès, utilisation et contrôle. Votre droit à l’utilisation des Offres Enseignement commence au moment de l’obtention de l’accès et prend fin au plus tôt (a) à l’expiration de la durée spécifiée par Autodesk pour les Offres Enseignement ou, si aucune durée n’est précisée, un (1) an après, (b) à la date où Vous n’êtes plus éligible aux Offres Enseignement, (c) à la date où Autodesk interrompt l’Offre Enseignement, ou (d) lorsqu’Autodesk Vous notifie de la fin de Votre accès à Votre Offre Enseignement.

Les Établissements d’enseignement qualifiés contrôlent les comptes utilisant leur domaine de messagerie, y compris en demandant, si nécessaire, la suppression d’un compte. Autodesk peut demander à l’Établissement d’enseignement qualifié de fournir une preuve de propriété et/ou de contrôle de ce domaine de messagerie.

Votre Utilisateur autorisé ne peut utiliser simultanément qu’un (1) Appareil de bureau et un (1) Appareil mobile à la fois pour accéder au Logiciel.

Les résultats et autres données créés avec les Offres Enseignement peuvent contenir des avis et des limites rendant les Résultats et autres données utilisables seulement dans certains cas (par exemple, dans le domaine de l’enseignement uniquement). Si Vous associez ou liez un Résultat ou d'autres données créées à l'aide de ladite Offre Enseignement à un produit professionnel ou d'autres données créées d'une autre façon, alors ledit autre produit professionnel ou lesdites autres données peuvent également être affectés par ces avis et limites. Autodesk n'assume aucune responsabilité quelle qu'elle soit si Vous, ou toute autre personne, associez ou liez des Résultats créés à l'aide des Offres Enseignement à un produit professionnel ou d'autres données créées d'une autre façon. En outre, Vous ne devez pas supprimer, modifier ni masquer ces avis ou limites.

Utilisateur unique du secteur de l’enseignement. Si Votre Offre Enseignement est décrite comme « Utilisateur unique du secteur de l’enseignement », Vous avez accès à la formule Enseignement Autodesk. Pour en savoir plus sur la formule Enseignement, veuillez consulter l’adresse suivante : https://www.autodesk.com/buying/plans.

Si Votre Offre Enseignement est décrite comme « Utilisateur unique du secteur de l’enseignement » et que Vous êtes (a) un Étudiant accédant à l’Offre Enseignement ou (b) un Enseignant accédant à l’Offre Enseignement uniquement pour Votre usage personnel, Vous êtes l’Utilisateur autorisé et Vous ne pouvez céder Votre abonnement à aucune autre personne. Vous devez Vous connecter à l’aide de Votre ID Autodesk pour installer et/ou utiliser chaque Offre Enseignement, et aucune autre personne ne peut accéder à et/ou utiliser ces Offres à l’aide du même ID Autodesk.

Si Votre Offre Enseignement est décrite comme un « Utilisateur unique du secteur de l’enseignement » et que Vous êtes Enseignant et que Vous gérez plusieurs abonnements Enseignement Utilisateur unique pour une classe, une cohorte ou un autre groupe d’Étudiants, alors (i) Vous ne pouvez attribuer chaque abonnement qu’à un (1) de Vos Utilisateurs autorisés à la fois ; (ii) Vous devez vérifier que chacun de Vos Utilisateurs autorisés est un Utilisateur du secteur de l’enseignement ; (iii) Vous acceptez de ne fournir l’accès qu’aux Utilisateurs du secteur de l’enseignement ; et (iv) Vous pouvez réaffecter administrativement Votre abonnement Enseignement Utilisateur unique d’un Utilisateur autorisé individuel à un autre Utilisateur autorisé individuel si Vous suivez et respectez la politique et le processus de réaffectation d’Autodesk. La politique et le processus de réaffectation d’Autodesk impliquent, sans s’y limiter, de s’assurer que chaque Utilisateur autorisé individuel possède un ID Autodesk propre, et que l’abonnement Enseignement utilisateur unique est attribué à l’ID Autodesk de l’Utilisateur unique autorisé qui accède à l’abonnement et l’utilise.

Authentification unique (SSO) pour les Établissements d’enseignement qualifiés proposant des Offres Enseignement pour Utilisateur unique. L’authentification unique, ou SSO, permet à Vos Utilisateurs autorisés d’avoir un accès fédéré à Vos Offres Enseignement et aux Avantages associés.

Autodesk s’engage à Vous fournir des supports et instructions de formation afin de Vous permettre d’enregistrer Votre domaine et d’y configurer l’authentification SSO. Vous êtes responsable de la mise en œuvre de l’authentification unique pour Votre organisation. Une fois le processus d’inscription et de configuration terminé, lorsque Vos Utilisateurs autorisés souhaitent se connecter à Votre Offre Enseignement à l’aide du processus de connexion d’Autodesk, ils sont dirigés vers le processus de connexion de Votre entité où ils saisiront leurs informations d’identification d’entité (par exemple, l’adresse e-mail et le mot de passe fournis par leur établissement).

Vous acceptez de supprimer l’authentification unique et l’accès aux produits pour Vos Utilisateurs autorisés lorsque leur inscription ou leur emploi auprès de Votre Établissement d’enseignement qualifié prend fin, et Vous demanderez aux étudiants de télécharger tous leurs contenus créés avec l’Offre qu’ils sont autorisés à conserver avant cette suppression.

Enseignement autonome, pour plusieurs postes. Si Votre Offre Enseignement est décrite comme « Enseignement autonome, pour plusieurs postes », Vous pouvez installer des copies de la version spécifique de l’Offre Enseignement désignée dans l’Identification de l’Offre applicable sur un nombre maximal d’ordinateurs spécifié dans l’Identification de l’Offre, et permettre l’accès à ces copies de l’Offre Enseignement uniquement par les Utilisateurs du secteur de l’enseignement. L’Offre Enseignement ne peut être installée, exploitée, visualisée ni autrement accessible sur ou via aucun autre appareil (par exemple, via une connexion réseau de quelque nature que ce soit).

Réseau éducatif. Si Votre Offre Enseignement est décrite comme un « Réseau éducatif », Vous pouvez installer des copies de la version spécifique de l’Offre Enseignement désignée dans l’Identification de l’Offre applicable sur un seul ordinateur serveur de fichiers et accéder à cette Offre Enseignement sur plusieurs ordinateurs sur une « Base en réseau » (c’est-à-dire un environnement informatique qui comprend un ordinateur agissant comme un serveur de fichiers qui permet de charger et d’installer l’Offre Enseignement installée sur cet ordinateur, et de l’exploiter, de la visualiser ou d’y accéder de toute autre manière à partir d’autres ordinateurs via une connexion de réseau local (LAN) ou via une connexion de réseau privé virtuel (VPN) sécurisée utilisant les pratiques actuelles de chiffrage et de protection standard du secteur) et permettre l’accès à ces copies de l’Offre Enseignement uniquement par les Utilisateurs du secteur de l’enseignement, uniquement tant que le nombre maximum d’Utilisateurs simultanés du secteur de l’éducation ne dépasse pas le nombre autorisé d’Utilisateurs du secteur de l’enseignement spécifié dans l’Identification de l’Offre.

Enseignement autonome (Individuel) (sous licence du 18 mai 2018 au 3 août 2020). Si Votre Offre Enseignement est décrite comme « Enseignement autonome (Individuel) », Vous pouvez installer une copie de la version spécifique de l’Offre Enseignement désignée dans l’Identification de l’Offre applicable sur deux (2) ordinateurs (ou autrement autorisé par écrit par Autodesk), et autoriser l’accès à cette copie de l’Offre Enseignement uniquement par les Utilisateurs du secteur de l’enseignement. L’Offre Enseignement ne peut être installée que sur un seul ordinateur et ne peut être installée, exploitée, visualisée ou utilisée sur un autre appareil (par exemple, via une connexion réseau de quelque nature que ce soit).

Autres Offres Enseignement. Si Votre Offre Enseignement a été concédée sous licence avant le 18 mai 2018, elle est soumise aux conditions du contrat de licence et de services applicable et aux Conditions générales

Loi applicable aux établissements d’enseignement agréés. Si vous êtes un Établissement d’enseignement agréé détenu majoritairement par un État ou un gouvernement local, ou qui est une branche légale ou une agence d'un État ou d'un gouvernement local (« Établissement d'Enseignement Public ») situé aux États-Unis d'Amérique ou au Canada, les présentes conditions relatives aux Offres Enseignement (y compris les présentes Conditions, les Conditions Générales et tout Accord de Licence et de Services applicable ; collectivement, les « Conditions applicables à l’Enseignement ») seront régies et interprétées conformément aux lois de l'État ou de la région du campus principal de cet Établissement d'Enseignement public. Ces lois s’appliqueront sans référence aux règles de conflit de lois qui s’y rattachent. La Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale de Marchandises et la « Loi uniforme sur les Transactions Informatiques » (« Uniform Computer Information Transaction Act ») ne s’appliqueront pas au présent Contrat (et sont exclues des lois le régissant). Chaque partie accepte que toute réclamation, action ou litige découlant des Conditions applicables à l’Enseignement ou s’y rapportant sera porté exclusivement devant les tribunaux locaux de la région dans laquelle se trouve le campus principal de cet Établissement d’Enseignement public ou le tribunal administratif ayant compétence exclusive sur les litiges impliquant un Établissement d’Enseignement public, et les parties seront soumises à la juridiction exclusive de ces tribunaux, le cas échéant.

Crédits Cloud pour l’enseignement. Les allocations de Crédits Cloud désignées pour les clients utilisant les Services Cloud dans le cadre d’une Offre Enseignement gratuite n’impliquent pas le maintien des droits à ces niveaux. Autodesk peut, à tout moment et sans préavis, imposer des plafonds ou des limites à l’utilisation des Crédits Cloud par les clients utilisant les Services Cloud dans le cadre d’une Offre Enseignement gratuite, et peut modifier les conditions relatives à la fourniture de Crédits Cloud, y compris les taux d’utilisation, pour tout client.

Loi sur les droits en matière d’éducation et de vie privée des familles (FERPA). Des informations sur la loi FERPA (Loi sur les droits en matière d’éducation et de vie privée des familles) sont disponibles ici : https://www.autodesk.com/company/legal-notices-trademarks/access-use/website-terms-of-use/ferpa-terms.

Crédits Cloud

Cloud Credits may be required to perform certain tasks using Autodesk products, such as creating a rendering or running a simulation.

Les « Crédits Cloud » sont des unités de mesure utilisées dans certains Services Web Autodesk basés sur la consommation. Vous pouvez acheter des Crédits Cloud ou des Crédits Cloud peuvent Vous être accordés. Les Crédits Cloud fonctionnent de la même manière que les Jetons Flex et, dans la plupart des cas, les Jetons Flex ont remplacé les Crédits Cloud. Les Taux de Jetons inclus dans la Grille tarifaire Flex s’appliquent également aux Crédits Cloud. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Offre Flex.

Les taux d’utilisation des Crédits Cloud sont déterminés par Autodesk et varient selon le service en fonction d’éléments tels que la qualité ou la taille. Autodesk peut modifier les taux d’utilisation des Crédits Cloud et les allocations de produits de temps à autre, et le changement entre en vigueur à la date indiquée dans la Feuille des taux Flex. Les Crédits Cloud ne peuvent pas être vendus, échangés ou transférés et expireront en fonction de leurs attributs respectifs.

Autodesk peut ponctuellement autoriser l'utilisation de Crédits Cloud au-delà des droits alloués ou de la date d'expiration indiquée. Cela n'implique pas que les droits d'accès sont continus à ce niveau excédentaire ni au-delà des dates d'expiration indiquées. Autodesk Vous facturera toute utilisation excédentaire. Pour les taux d'utilisation variables, Autodesk s'efforcera d'avertir les utilisateurs de l'utilisation prévue avant l'exécution du service.

Types d’Offres spécifiques aux produits

Assemble

Projet Assemble

Un abonnement au projet Assemble Vous autorise, ainsi qu'un nombre illimité de Vos Utilisateurs autorisés à accéder à Assemble et/ou à l'utiliser pendant la durée de Votre Offre pour le nombre applicable de Projets achetés.

« Projet » désigne jusqu’à huit (8) Bâtiments séparés à un seul emplacement.

Assemble Office

Un abonnement Assemble Office Vous autorise, ainsi qu’à un nombre illimité de Vos Utilisateurs autorisés, à accéder à Assemble et/ou à l’utiliser pendant la durée de Votre Offre pour tout projet dans un rayon de cent (100) milles autour de l’adresse physique où l’achat de l’abonnement a été effectué.

Assemble Region

Un abonnement Assemble Region Vous autorise, ainsi qu’à un nombre illimité de Vos Utilisateurs autorisés, à accéder à Assemble et/ou à l’utiliser pendant la durée de Votre Offre pour tout projet dans un rayon de sept cent cinquante (750) milles autour de l’adresse physique où l’achat de l’abonnement a été effectué.

Autodesk Construction Cloud

Autodesk Construction Cloud Connect (« Connect »)

Connect Vous permet de créer des workflows automatisés et personnalisés pour associer Vos abonnements à certains Services Cloud d’Autodesk avec une ou plusieurs applications logicielles tierces (désignées individuellement par le terme « Application tierce »). En utilisant ce service, Vous reconnaissez et acceptez les conditions suivantes : (i) lorsque Vous utilisez Connect, Vous autorisez Autodesk à partager Vos données avec les Applications tierces qui sont liées à Connect ; (ii) il Vous incombe d’assurer le niveau d’accès approprié à Vos données pour toutes ces Applications tierces ; (iii) Autodesk ne saurait être tenue responsable en cas de perte de Vos données à la suite d’une utilisation de Connect, et elle n’est pas non plus responsable des Applications tierces ni de leur disponibilité. De plus, l’ensemble des termes et conditions applicables à Votre utilisation d’une Application tierce, y compris ceux relatifs à la vie privée, s’appliquent uniquement à Vous et au fournisseur de ladite Application tierce. À tout moment pendant la Durée de l’Offre Connect, Vous pouvez activer jusqu’à deux (2) authentifications entre Connect et les Applications tierces disponibles (le Service Cloud d’Autodesk comptant pour une authentification). Les authentifications supplémentaires nécessitent l’achat de Points d’arrivée Connect supplémentaires et peuvent faire l’objet de frais en sus. Connect Vous permet de consommer jusqu’à un million de Tâches par mois pour chaque authentification autorisée pendant la Durée de l’Offre Connect. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser Connect pour des workflows qui incluent uniquement des Applications tierces (chacun de Vos workflows dans Connect doit inclure au moins un Service Cloud d’Autodesk). Dans cette section uniquement, « Tâche » désigne chaque occurrence où un workflow dans Connect effectue une action nécessitant des ressources de calcul. Sans préjudice des autres droits et recours d’Autodesk applicables en vertu des présentes Conditions, si Vous dépassez le nombre limite de Tâches autorisé, Autodesk se réserve le droit de Vous contacter pour coordonner l’optimisation de Vos workflows, et de désactiver ceux qui ne peuvent pas faire l’objet d’une mesure corrective. Connect est géré par un fournisseur de plate-forme tiers (désigné sous le nom de « Fournisseur de la plate-forme »). Si, pour quelque raison que ce soit, le Fournisseur de la plate-forme abandonne Connect, Votre abonnement à Connect fera l’objet soit d’une résiliation anticipée, soit d’un transfert vers un autre fournisseur de plate-forme, selon la décision qu’Autodesk se réserve le droit de prendre.

Points d’arrivée supplémentaires pour Autodesk Construction Cloud Connect

Vous devez avoir un abonnement spécifique à Autodesk Construction Cloud Connect pour pouvoir bénéficier de cette Offre.

Agent sur site Autodesk Construction Cloud Connect

Vous devez avoir un abonnement spécifique à Autodesk Construction Cloud Connect pour pouvoir bénéficier de cette Offre.

Droits d’accès à Autodesk Construction Cloud

Si votre offre Autodesk Construction Cloud comprend un ou plusieurs services BIM 360 Build, BIM 360 Cost et/ou PlanGrid, comme indiqué dans les documents de commande Autodesk applicables, seuls Votre ou Vos Utilisateurs autorisés ayant accès à Votre Offre Autodesk Construction Cloud peuvent accéder auxdits services et les utiliser.

Offre groupée Autodesk Construction Operations

L’Offre groupée Autodesk Construction Operations comprend l’Offre avec tarification basée sur la valeur d’Autodesk Build, AutoSpecs, Pype AutoSpecs Enterprise et Pype Closeout Enterprise.

Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions, les services Web Pype et AutoSpecs ne sont accessibles et utilisables qu’aux États-Unis et au Canada. Vous assumez l’ensemble des préjudices, des responsabilités et des dépenses (y compris, dans une limite raisonnable, les honoraires d’avocat) subis par Autodesk dans le cadre ou en conséquence de Votre non-respect de cette restriction.

Offre groupée Autodesk Preconstruction

L’Offre groupée Autodesk Preconstruction comprend les Offres avec tarification basée sur la valeur d’Autodesk Takeoff, de BuildingConnected BC Pro, de BuildingConnected Bid Board Pro et de TradeTapp, ainsi que l’Offre d’abonnement au cloud ProEst (illimitée).

Offre groupée Autodesk Model Management

L’Offre groupée Autodesk Model Management inclut ACC Design Collaboration, ACC Docs, ACC Model Coordination, Assemble, Autodesk Navisworks Manage, Autodesk ReCap Pro et Autodesk Tandem pour le secteur AEC.

Authentification unique BuildingConnected

Si vous êtes déjà un client de BuildingConnected, l’authentification unique BuildingConnected peut être incluse dans votre abonnement à BuildingConnected.

ProEst Costbook

L’utilisation de ProEst Costbook est soumise à la possession d’un abonnement distinct à l’offre groupée Autodesk Preconstruction.

TradeTapp – AXA XL

Comme indiqué dans le devis ou les documents de commande applicables d’Autodesk, si Vous avez souscrit une assurance contre les défauts de sous-traitance auprès d’AXA XL, Votre Offre inclut un nombre illimité de comptes employé, et tous les frais d’Offre pour TradeTapp – AXA XL sont annulés sous condition. Si Votre police d’assurance AXA XL contre les défauts de sous-traitance expire ou est résiliée, ou si le partenariat entre Autodesk et AXA XL expire, est résilié ou évolue en supprimant cet avantage, la poursuite de Votre accès à TradeTapp sera soumise au paiement des frais d’Offre applicables à Autodesk selon le tarif alors en vigueur, à défaut de quoi Autodesk pourra résilier Votre abonnement à l’Offre TradeTapp.

Tarification basée sur la valeur

Pour toute Offre avec tarification basée sur la valeur, les tarifs applicables sont déterminés sur la base de la Valeur déclarée annuelle. Si ladite Valeur déclarée annuelle augmente pendant la Durée de l’Offre parce que Votre société a été rachetée ou qu’elle a racheté d’autres sociétés ou activités, soit pour les intégrer entièrement à Votre société, soit pour les gérer en tant que Filiales, Vous êtes tenu de fournir à Autodesk Votre nouvelle Valeur déclarée annuelle, et Autodesk se réserve le droit de facturer des frais supplémentaires pour Vos Offres avec tarification basée sur la valeur.

Si le devis ou les documents de commande applicables d’Autodesk indiquent que la Valeur déclarée annuelle d’une Offre avec tarification basée sur la valeur est limitée à une société affiliée, une unité commerciale, une région, un projet ou tout autre champ d’application restreint, Vous acceptez d’utiliser ladite Offre dans les limites indiquées. Vous reconnaissez l’exactitude de la Valeur déclarée annuelle fixée dans le devis ou les documents de commande applicables d’Autodesk.

Les droits d’accès et d’utilisation accordés à Vos Utilisateurs autorisés sur l’Offre avec tarification basée sur la valeur sont limités à des fins professionnelles et à Votre compte, sauf si Vous leur avez accordé l’autorisation d’utiliser l’Offre en dehors de Votre compte.

Les Offres avec tarification basée sur la valeur ne peuvent pas être renouvelées automatiquement.

Dans le cadre des Offres avec tarification basée sur la valeur, les définitions suivantes s’appliquent : le terme « Projet » désigne une tâche spécifique qu’il incombe à Vous ou à Vos Filiales de planifier, de gérer ou d’entreprendre, et qui consiste dans la construction ou l’assistance directe à la construction d’une installation, d’une structure ou d’une infrastructure particulière. Le terme « Valeur du projet » désigne la valeur totale d’un projet, qui inclut notamment les coûts suivants : tous les coûts de main-d’œuvre et de matériaux ; les coûts liés aux équipements et à leur utilisation ; le coût des travaux d’architecture et d’ingénierie ; les frais généraux de toutes les tâches depuis l’étude du site jusqu’à la livraison au maître d’ouvrage ; les intérêts et les taxes payés pendant la construction ou d’autres travaux associés ; les bénéfices acquis par Vous ou Vos sous-traitants ; ainsi que l’ensemble des coûts requis pour les sous-traitants et les fournisseurs en lien avec un Projet, que lesdits sous-traitants et fournisseurs soient placés ou non sous le contrôle direct de Votre société ou de ses Filiales. Le terme « Valeur déclarée annuelle » désigne les montants suivants, en vertu de l’indicateur et du champ d’application éventuellement déterminés dans le devis ou les documents de commande applicables d’Autodesk : i) la somme des Valeurs de tous les Projets entrepris par Vous et Vos Filiales, dans le cas où Votre Valeur déclarée annuelle est basée sur Votre volume annuel de construction ; (ii) le chiffre d’affaires annuel total perçu par Vous et Vos Filiales, dans le cas où Votre Valeur déclarée annuelle est basée sur le chiffre d’affaires annuel de la société ; ou (iii) le budget annuel global investi par Vous et Vos Filiales, dans le cas où Votre Valeur déclarée annuelle est basée sur le budget d’investissement annuel. Le terme « Filiales » désigne les filiales dans lesquelles Vous détenez au moins 50 % des actions ou des titres avec droit de vote en circulation ou, si Votre juridiction interdit de posséder 50 % des parts, les filiales dont Vous pouvez démontrer la propriété effective si nécessaire.

Migration en cours d’abonnement pour Autodesk Construction Cloud

Si Vous bénéficiez d’une Offre Autodesk Construction Cloud éligible (voir la liste complète sur la page https://www.autodesk.com/customer/help) de type Utilisateur unique ou avec une tarification basée sur la valeur, Vous avez la possibilité de remplacer un produit inclus avec Votre Offre pendant la durée de validité de cette dernière dans le cadre d’une opération appelée « Migration », à condition que Vous remplaciez Votre produit par un autre produit Autodesk Construction Cloud. Vous pouvez également combiner une Migration avec un changement de la Durée de l’Offre. Les détails de Votre Migration peuvent être spécifiés dans la confirmation de Votre commande ou dans toute autre Documentation associée à ladite Migration. Autodesk vous notifie une fois Votre Migration traitée et activée. Dans la présente, la date d’entrée en vigueur de la Migration est désignée par le terme « Date de migration ».

Vous ne pouvez pas lancer de Migration tant que Votre Offre est éligible à un retour. De plus, la Migration n’est autorisée que si Vous échangez un (1) produit contre un (1) autre, ou deux (2) produits contre un (1) seul autre. Si vous échangez un (1) produit contre un (1) autre, le coût de la nouvelle Offre doit être supérieur au coût de l’ancienne.

Si vous échangez deux (2) produits ou plus contre un (1) autre, le coût de la nouvelle Offre doit être supérieur au coût total des anciennes Offres. C’est l’Offre avec la date de fin la plus lointaine qui est retenue pour déterminer la date de fin de la nouvelle Offre.

Vous n’êtes pas autorisé à échanger un (1) produit contre deux (2) autres produits ou plus, ni à échanger deux (2) produits ou plus contre deux (2) autres ou plus.

Lorsque Vous lancez une Migration, Vous avez également la possibilité de modifier la Durée de l’Offre. Vous pouvez convertir un ou plusieurs abonnements annuels en abonnement pluriannuel, ou un abonnement pluriannuel en abonnement annuel. Dans ce cas, votre nouvelle Offre prend fin à la date la plus lointaine parmi celles de vos anciennes Offres.

Lorsque Vous convertissez un (1) ou plusieurs abonnements annuels en abonnement pluriannuel, lesdits abonnements annuels se terminent à leur date de fin d’origine, avant d’être renouvelés sous la forme d’une Offre de trois (3) ans. Si Vous souhaitez convertir un abonnement pluriannuel en abonnement annuel, cela n’est possible qu’au cours de la troisième année de Votre abonnement pluriannuel d’origine. Une fois la conversion effectuée, Votre nouvel abonnement annuel se termine à la date de fin de Votre abonnement pluriannuel d’origine, avant d’être renouvelé sous la forme d’une Offre d’un (1) an.

Vous pouvez lancer une demande de Migration pour une date ultérieure, à condition que celle-ci ait lieu dans les trente (30) jours suivant ladite demande. Une fois que Vous avez lancé une Migration, y compris un changement dans la Durée de l’Offre, Vous ne pouvez plus annuler Votre demande. La Migration s’applique à tous les postes inclus dans Votre Offre. Ainsi, par exemple, si Votre ancienne Offre incluait cinq (5) postes, ces cinq (5) postes seront convertis dans le cadre de la Migration.

Vous pouvez accéder à la fois à Vos anciens produits et au nouveau qui doit les remplacer pendant les quinze (15) jours qui suivent la Date de migration. Toutefois, Vous n’êtes pas autorisé à accéder simultanément au nouveau et aux anciens produits pendant cette période. Après quinze (15) jours calendaires à compter de la Date de migration, tous les avantages inclus dans la ou les anciennes Offres (les « Avantages de l’Offre d’origine ») prennent fin. Une fois cette résiliation effective, sauf mention contraire dans les termes et conditions supplémentaires applicables à Votre nouvel abonnement, (a) Vous devrez cesser d’utiliser tous les Avantages de l’Offre d’origine et (b) Vous n’aurez plus le droit d’accéder ni d’utiliser de quelque façon que ce soit lesdits avantages. Sur demande d’Autodesk, Vous acceptez de désinstaller et de détruire ou de renvoyer (soit à Autodesk, soit au revendeur auprès duquel Vous les avez acquis) tous les exemplaires des Avantages de l’Offre d’origine, et, sur demande, de présenter une preuve satisfaisante que tous lesdits exemplaires ont bien été désinstallés et détruits ou renvoyés, soit à Autodesk, soit au revendeur auprès duquel ils ont été acquis.

Le jour de la Date de migration, toutes les sommes qui ont été payées à l’avance pour le restant de la Durée des Offres d’origine sont reportées, sous la forme de crédits journaliers calculés au prorata, au coût de la nouvelle Offre pour la période de facturation en cours à ce moment-là. Ainsi, par exemple, si vous bénéficiez d’une Offre pluriannuelle et que vous lancez une Migration pendant la deuxième année, tout crédit auquel vous avez droit en vertu du calcul au prorata sera appliqué à la facturation de Votre deuxième année. Tous les coûts non facturés pour Vos anciennes Offres sont annulés à la Date de migration. Si Votre nouvelle Offre est reconduite, les montants associés sont facturés au moment du renouvellement.

Vous pouvez modifier votre mode de paiement au moment d’une Migration, mais le coût de la nouvelle Offre reste dans la même devise que celle utilisée pour les transactions que Vous avez réalisées avec Autodesk avant la Migration. Toutefois, si Vous ne payez pas les sommes dues, Votre nouvelle Offre sera résiliée pour non-paiement, l’Offre d’origine ne sera pas réactivée et tous les crédits journaliers que Vous pourriez avoir acquis en vertu du calcul au prorata seront perdus. Une fois la Migration effectuée, une Offre ne peut pas être remboursée, nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions générales d’utilisation.

Les Offres que Vous achetez par le biais d’une Migration restent inéligibles à une remise de renouvellement jusqu’à ce que Vous les reconduisiez pour une nouvelle période. D’autre part, toute remise acquise dans le cadre d’un programme d’échange d’Autodesk (TTN, M2S ou I2S, par exemple) prend fin à la Date de migration.

Seules les Offres achetées dans le cadre de la nouvelle expérience d’achat d’Autodesk sont éligibles à la Migration. Les types d’Offre et d’abonnement suivants sont exclus : Offres Flex et Premium, et abonnements mensuels. D’autres termes et conditions peuvent s’appliquer. Toutes les Migrations sont soumises à l’approbation d’Autodesk.

Autodesk Forma

Nonobstant toute disposition des présentes Conditions ou des Conditions générales, lorsque la durée de Votre abonnement Autodesk Forma payant expire ou prend fin, tous Vos Utilisateurs autorisés seront automatiquement convertis en Observateurs et Autodesk continuera à stocker Votre Contenu afin qu’il reste accessible aux Observateurs dans Autodesk Forma dans les conditions décrites ci-dessous. Cet accès à Autodesk Forma reste soumis aux présentes Conditions.

À l’expiration ou à la résiliation de Votre abonnement Autodesk Forma payant, (i) tant que Vous respectez les présentes Conditions, Autodesk cessera de stocker Votre Contenu uniquement moyennant un préavis, et (ii) dans le cas contraire, Autodesk peut supprimer, sans préavis, tout ou partie de Votre Contenu, y compris les copies de sauvegarde et autres copies de celui-ci. Cette fonctionnalité ne vous dégage pas de la responsabilité de conserver et de sécuriser à tout moment des copies complètes de votre Contenu.

Autodesk Fusion

Autodesk Fusion est disponible pour les startups. Pour plus d’informations, y compris qui peut être éligible et comment postuler, voir ici : https://www.autodesk.com/campaigns/fusion-360/startups.

Norme de stockage du Contenu Fusion

Si votre abonnement Fusion prend fin, Votre Contenu créé et stocké dans vos Hubs Fusion (ci-après, le « Contenu Fusion ») restera accessible pendant une période de 365 jours à compter de la date de fin de votre abonnement ou de la date à laquelle votre compte devient inactif. Passé cette période, il se peut que votre Contenu Fusion ne soit plus accessible. Certaines restrictions s’appliquent ; voir le tableau ci-dessous. Ces procédures ne s’appliquent qu’à votre Contenu Fusion stocké dans un Hub Fusion au titre des offres suivantes : Autodesk Fusion, Autodesk Fusion Extensions et Autodesk Fusion Team.

Ces procédures ne s’appliquent pas aux utilisateurs de la version Education.

Type d’abonnement client Fusion	Statut inactif	Période de stockage	Rétablissement du statut actif
Version pour usage commerciale, version pour start-up et version d’essai	Votre Contenu Fusion et votre Hub Fusion sont considérés comme inactifs une fois votre abonnement résilié ou expiré.	Votre Contenu Fusion inactif restera accessible pendant 365 jours en mode d’accès de base après la résiliation ou l’expiration de votre abonnement.	Réactivez votre abonnement Fusion (par renouvellement ou par réabonnement) pendant la période de stockage.
Version pour usage personnel	Votre Contenu Fusion et votre Hub Fusion sont considérés comme inactifs si vous ne vous êtes pas connecté à Fusion pendant plus de 365 jours consécutifs.	365 jours consécutifs d’inactivité.	Conservez votre abonnement vérifié à usage personnel et connectez-vous à Fusion au moins une fois tous les 365 jours.
Hub partagé : Toute association des types d’abonnement ci-dessus, exploitation et collaboration dans un seul Hub Fusion	Votre Contenu Fusion et votre Hub Fusion ne sont considérés comme inactifs que lorsque tous les utilisateurs du Hub Fusion partagé sont inactifs.	365 jours d’inactivité pour tous les membres de l’équipe présents dans le Hub Fusion partagé.	Un membre de l’équipe peut retrouver le statut actif (dans les types d’abonnement ci-dessus), ce qui réactivera le Hub Fusion.

Autodesk se réserve le droit de modifier périodiquement la présente norme de stockage du Contenu Fusion.

En savoir plus :

Norme de stockage du Contenu Fusion : modalités d’application

Autodesk Informed Design

Autodesk Informed Design est disponible pour les offres Utilisateur unique, Flex et Token Flex.

Pour accéder à Autodesk Informed Design, vous devez répondre aux critères suivants : (i) vous devez disposer d’un abonnement à Autodesk Docs et (ii) vous devez disposer d’un solde de jetons positif.

Pendant la période d’accès initiale, les utilisateurs peuvent créer jusqu’à 5 000 données obtenues gratuites par mois.

L’expression « Données obtenues » désigne un dessin, une nomenclature, un objet CAO* ou d’autres données dérivées d’une instance spécifique d’un modèle de produit pour le bâtiment intégré à un projet de construction.

*Les formats neutres pour les données obtenues à partir d’objets CAO incluent actuellement .sat, .step, .glb et .stl.

Autodesk Tandem

Les abonnements à Autodesk Tandem, y compris l’offre Autodesk Tandem for AEC, sont hiérarchisés en fonction du nombre d’éléments de Ressources associées, de flux, de la durée de l’historique des séries chronologiques et du type d’utilisateur, comme décrit ci-dessous.

Les Offres gratuites et standard Vous autorisent à (a) désigner un nombre illimité d’Utilisateurs, et (b) utiliser Autodesk Tandem avec un nombre illimité d’Installations.

L’offre Autodesk Tandem for AEC est disponible en tant que droit d’accès pour les abonnés payants d’Autodesk BIM Collaborate Pro. Autodesk Tandem for AEC comprend, par abonnement, un (1) Utilisateur, un historique des séries chronologiques sur quatorze (14) jours et un nombre illimité d’Installations, de Ressources associées et de Flux.

Niveau d’abonnement	Gratuit¹	Standard²	Autodesk Tandem for AEC³
Nombre de ressources associées	1 000 ou moins	10 000/pack	Illimitée
Nombre de flux	200 ou moins	2 000/pack	Illimité
Historique des séries chronologiques	14 jours	3 ans	14 jours
Utilisateurs	Illimités	Illimités	1 par abonnement
1. disponible avec un nombre limité de fonctionnalités et utilisation autorisée uniquement pour Vos besoins commerciaux internes, sujet à modification ou suppression par Autodesk à tout moment sans notification préalable 2. comprend le même ensemble de fonctionnalités, de droits et de conditions que l’Abonnement gratuit, mais avec 10 000 Ressources associées par pack et 2 000 flux par pack 3. disponible en tant que droit d’accès gratuit pour les abonnés payants d’Autodesk BIM Collaborate Pro, sous réserve de modification ou de résiliation par Autodesk à tout moment et sans préavis

Autodesk Tandem et Autodesk Tandem for AEC sont également disponibles en tant qu’Offres autonomes pour les clients EBA. Pour ces derniers, les conditions incluses dans cette section ne s’appliquent pas. Au lieu de cela, les conditions d’Autodesk Tandem et/ou d’Autodesk Tandem for AEC incluses dans Votre accord EBA s’appliquent.

Limite d’utilisation : vous pouvez afficher et surveiller votre utilisation dans Autodesk Tandem. Si Votre utilisation d’Autodesk Tandem dépasse la limite du niveau d’abonnement de Votre achat, Vous devez soit rapidement retirer ces Ressources associées ou Flux non autorisés, soit émettre un bon de commande ou un devis signé à destination d’Autodesk dans un délai raisonnable (soit pas plus de trente (30) jours civils à compter de la date du premier dépassement) afin d’acquérir les abonnements supplémentaires. Le dépassement constitue un manquement grave aux présentes Conditions d’utilisation.

Toute référence à une « utilisation illimitée » dans le cadre des présentes Conditions d’utilisation est soumise à des limitations techniques qu’Autodesk est libre d’imposer à tout moment et sans notification préalable.

Le terme « Élément » désigne tout objet importé dans Autodesk Tandem depuis une source de données, et peut être un élément physique comme un mur, une porte, une fenêtre, un équipement, un luminaire, un meuble, etc.

L’expression « Ressource associée » désigne tout Élément disposant d’un type de ressource et de données de ressources additionnelles dans le cadre de l’utilisation d’Autodesk Tandem. Les Éléments qui contiennent uniquement des données importées depuis une source de données ne sont pas comptabilisés comme étant des Ressources associées.

Le terme « Flux » désigne les points de données ou les lectures tels que la température et les vibrations qui proviennent de la connexion d’un périphérique physique ou d’un capteur dans Autodesk Tandem et qui sont enregistrés à une fréquence définie par l’utilisateur, puis stockés pendant une période de conservation spécifique (l’« historique des séries chronologiques »). Pour les abonnements gratuits à l’Offre, l’historique des séries chronologiques est de quatorze (14) jours. Pour les abonnements à l’Offre standard, l’historique des séries chronologiques est de trois (3) ans. Pour Autodesk Tandem for AEC, l’historique des séries chronologiques est de quatorze (14) jours.

Le terme « Installations » désigne les jumeaux numériques d’Autodesk Tandem qui sont créés en important une ou plusieurs sources de données, telles que des fichiers Revit, des fichiers IFC ou d’autres formats de conception pris en charge.

Le terme « Utilisateur » désigne tout Utilisateur autorisé ajouté à un compte disposant des droits de « Lecture », de « Modification », de « Gestion » ou d’« Administration du compte » ; ou tout Utilisateur autorisé ajouté à une Installation disposant des droits de « Lecture », de « Modification » ou d « Gestion ».

Autodesk Tandem Connect

Les Offres standard et gratuite d’Autodesk Tandem Connect sont disponibles sous forme de droits d’accès pour les clients Autodesk Tandem et sont classées en fonction du nombre de Plugins et de Brokers MQTT comme décrit ci-dessous. Les Offres Autodesk Tandem Connect ne sont pas disponibles pour les clients AEC (Architecture, Engineering and Construction) d’Autodesk Tandem.

Les Offres standard et gratuite vous autorisent à désigner un nombre illimité d’Utilisateurs et de Pipelines Sandbox. L’Offre standard permet aux Pipelines de production de s’exécuter soit dans le cloud pour se connecter aux solutions d’entreprise basées sur le cloud, soit derrière le pare-feu d’un client pour se connecter aux systèmes de contrôle et aux solutions d’entreprise sur site.

Niveau d’abonnement	Gratuit¹	Standard²
Abonnement requis	Tout niveau d’abonnement à Autodesk Tandem	Autodesk Tandem Standard
Nombre d’Utilisateurs	Illimité	Illimité
Plugins dans les Pipelines Sandbox	50 plugins	50 plugins
Plugins dans les Pipelines de production	0	10 plugins/pack
Extension MQTT Broker³	0	1 MQTT Broker/pack
1. en tant qu'extension d’Autodesk Tandem, disponible avec un nombre limité de fonctionnalités et utilisation autorisée uniquement pour vos besoins commerciaux internes, sous réserve de modification ou suppression par Autodesk à tout moment sans notification préalable 2. en tant qu'extension d’Autodesk Tandem, comprend le même ensemble de fonctionnalités, de droits et de conditions que le niveau d’abonnement gratuit, mais avec 10 Plugins dans les Pipelines de production par pack et avec un (1) MQTT Broker par pack inclus avec l'extension MQTT Broker 3. Autodesk Tandem Connect MQ est une extension de l’Offre standard Tandem Connect qui fournit un MQTT Broker. L'extension MQTT Broker n’est pas disponible pour l’Offre gratuite d’Autodesk Tandem Connect

Autodesk Tandem et Autodesk Tandem Connect MQ sont également disponibles en tant qu’Offres autonomes pour les clients EBA (Enterprise Business Agreement). Pour ces derniers, les conditions incluses dans cette section ne s’appliquent pas. Au lieu de cela, les conditions d’Autodesk Tandem Connect et/ou d’Autodesk Tandem Connect MQ incluses dans Votre contrat EBA Enterprise Business Agreement) s’appliqueront.

Toute référence à une utilisation « illimitée » dans les présentes Conditions est soumise à des limitations techniques raisonnables, qu’Autodesk se réserve le droit d’imposer à tout moment et sans préavis.

« Pipeline » désigne une solution définie par Autodesk ou un client dans Autodesk Tandem Connect pour connecter des systèmes, intégrer des données et automatiser les workflows. Les Pipelines doivent être créés et modifiés dans le cloud, mais vous pouvez les déployer dans le cloud Autodesk ou sur un ou plusieurs appareils Tandem Connect Outpost exécutés dans un environnement client. Les Pipelines peuvent être exécutés en réponse à une demande ou à un événement entrant ou selon une planification définie.

« Plugin » désigne les nœuds d’un pipeline qui représentent soit un élément de logique, soit une interface avec un système spécifique. Tandem Connect fournit une bibliothèque de Plugins qui peuvent être utilisés dans un Pipeline.

« Pipelines Sandbox » désigne un pipeline qui peut être déployé dans un environnement Sandbox, dans lequel les Utilisateurs peuvent développer et tester des Pipelines sans encourir de frais. Les Pipelines déployés dans l’environnement Sandbox sont automatiquement désinstallés au bout de douze (12) heures.

« Pipelines de production » désigne un Pipeline qui peut être déployé dans un environnement de production, dans lequel les Utilisateurs peuvent exécuter des Pipelines pendant une période illimitée. Les Pipelines de production doivent être désinstallés manuellement par les Utilisateurs.

« Tandem Connect Outpost » désigne un Logiciel téléchargeable qui doit être installé sur un appareil connecté à votre réseau local. Une fois installé et connecté, Tandem Connect peut déployer et gérer des Pipelines qui s’exécutent sur l’appareil exécutant Outpost.

« MQTT Broker » désigne un service qui reçoit les messages publiés et les distribue aux clients MQTT abonnés. Pour en savoir plus sur la norme MQTT, voir https://mqtt.org/.

« Utilisateur » désigne tout Utilisateur autorisé ajouté à un compte avec une autorisation de lecture, d’écriture ou d’administration.

Service BIM 360 Glue et BIM Collaborate / BIM Collaborate Pro

Votre accès à Autodesk BIM 360 Glue dans le cadre de votre abonnement à BIM Collaborate ou à BIM Collaborate Pro peut Vous donner le droit d’accorder à Vos Utilisateurs autorisés le droit d’installer et d’accéder à Autodesk Navisworks Manage et Autodesk Point Layout dans le cadre dudit abonnement pendant la Durée de l’Offre applicable.

Le nombre d’abonnements Utilisateur unique à Navisworks Manage et à Point Layout auxquels vous avez droit est limité comme suit en fonction des abonnements à BIM Collaborate et à BIM Collaborate Pro que vous avez achetés :

Nombre de licences BIM Collaborate et BIM Collaborate Pro*	Nombre d’abonnements à Navisworks Manage et Point Layout
1 à 24 licences	0
De 25 à 499 licences	Un (1) abonnement à Navisworks Manage et à Point Layout pour cinq (5) licences BIM Collaborate ou BIM Collaborate Pro
500 licences ou plus	Un (1) abonnement à Navisworks Manage et à Point Layout pour dix (10) licences BIM Collaborate ou BIM Collaborate Pro
Licences illimitées dont le tarif est basé sur la Valeur déclarée annuelle (anciennement la Valeur cumulée déclarée des projets)	Si Vous avez acheté un abonnement à Autodesk BIM Collaborate avec une tarification basée sur la Valeur déclarée annuelle (anciennement la Valeur cumulée déclarée des projets) et que Votre abonnement à Autodesk BIM Collaborate inclut l’accès à Navisworks Manage et à Point Layout, le nombre d’abonnements Utilisateur unique de Navisworks Manage et de Point Layout auxquels Vous avez droit est limité à un (1) abonnement pour chaque tranche de 25 000 000 $ USD de Valeur annuelle déclarée (anciennement la Valeur cumulée déclarée des projets) utilisée pour déterminer Votre prix d’achat pour Autodesk BIM Collaborate.

*Les nouveaux abonnements (c.-à-d. à l’exclusion des renouvellements) à Autodesk BIM Collaborate achetés à partir du 24 mars 2025 n’incluent pas l’accès à Autodesk Navisworks Manage ou à Autodesk Point Layout.

Flow Retopology

Flow Retopology n’est disponible que dans le cadre d’un abonnement à Maya. Nonobstant toute disposition des présentes Conditions, Flow Retopology vous permet d’effectuer des services de traitement de Votre Contenu (les « Tâches ») sur plusieurs ordinateurs, comme indiqué ci-dessous.

Autodesk peut, à sa seule discrétion et à tout moment, avec ou sans préavis, modifier ou supprimer le nombre de Tâches, le Temps de traitement et le stockage des Tâches auxquels Vous avez droit, ainsi que modifier les termes et conditions liés.

Compte de tâches

Vous pouvez effectuer jusqu’à cinquante (50) Tâches par mois civil (le « Compte des tâches »). Une Tâche traitée et qui se traduit par Votre capacité à télécharger la Tâche est considérée comme une (1) Tâche dans le Compte de tâches. Une fois que vous avez atteint le Compte des tâches, Flow Retopology ne Vous permet pas d’effectuer de Tâches supplémentaires avant le mois civil suivant. À la fin de chaque mois civil, toutes les Tâches inutilisées sont perdues.

Flow Retopology Vous permet de traiter plusieurs Tâches simultanément, à condition que Vous ne dépassiez pas le Compte de tâches. Une fois qu’une Tâche a été téléchargée, elle ne peut plus être réexécutée ni retraitée.

Temps de traitement par Tâche

Le temps de traitement d’une Tâche (« Temps de traitement ») ne doit pas excéder six (6) heures. Si le Temps de traitement dépasse ce délai, le traitement est interrompu avant sa fin.

Stockage des Tâches

Par soucis de Commodité à Votre égard, Autodesk conserve Votre Tâche terminée (y compris le contenu que Vous soumettez à Flow Retopology pour le traitement de la Tâche) pendant une période maximale de trente (30) jours. À l’issue de ladite période de trente (30) jours, le Contenu soumis et la Tâche terminée sont supprimés sans autre préavis.

Flow Wedging

Flow Wedging n’est disponible que si Vous avez un abonnement à Maya 2025 et le plug-in Bifrost à partir de la version 2.12.1. Nonobstant toute disposition formulée dans les présentes conditions, Vous pouvez installer Flow Wedging sur plusieurs ordinateurs. Flow Wedging Vous permet d’assurer des services de traitement sur Votre Contenu (des « Tâche(s) ») comme expliqué ci-dessous.

Autodesk peut, à sa seule discrétion et à tout moment, avec ou sans préavis, modifier ou supprimer le Nombre de tâches, le Temps de traitement et le stockage des Tâches auxquels Vous avez droit, ainsi que modifier les termes et conditions liés.

Nombre de tâches

Vous pouvez traiter jusqu’à vingt (20) Tâches simultanément (« Nombre de tâches »). Chaque Tâche dont le traitement a débuté sera considérée comme comptant pour une (1) unité dans le Nombre de tâches.

Flow Wedging Vous permet de traiter plusieurs Tâches simultanément, à condition que Vous disposiez du nombre suffisant de Jetons en amont de chaque traitement de Tâches. Le nombre de Jetons requis par Tâche est indiqué dans la Grille tarifaire Flex si Vous avez acheté l’Offre Flex, ou dans Votre Contrat avec Autodesk si Vous avez acheté l’Offre Token Flex.

Temps de traitement par Tâche

Le temps de traitement d’une Tâche (« Temps de traitement ») ne doit pas excéder 48 heures. Si le temps de traitement d'une Tâche excède 48 heures, il sera interrompu avant sa fin. Les Jetons ne seront pas remboursés pour les Tâches incomplètes.

Stockage des Tâches

Pour plus de commodité, Autodesk conservera les données de Vos Tâches (y compris Votre Contenu transmis à Flow Wedging pour le traitement) pendant une période maximale de trente (30) jours, que les Tâches soient terminées ou non, et sous réserve des limitations liées au niveau de service énoncées ici : https://aps.autodesk.com/en/docs/flow_graph_engine/v1/developers_guide/rate-limiting/fge-limits/. Passé ce délai de trente (30) jours, toutes les données sur les Tâches seront supprimées sans autre préavis.

Fusion Machine Connect

Si votre Offre est un ou plusieurs abonnements à un utilisateur unique à Fusion Machine Connect, Vous pouvez connecter une (1) machine-outil à commande numérique par calculateur (« Machine CNC ») pour chaque abonnement à utilisateur unique acheté. La Machine CNC doit Vous appartenir ou être sous Votre contrôle exclusif.

Fusion Machine Connect comprend une liste de priorités qui Vous permet, ainsi qu’à Votre (Vos) Utilisateur(s) autorisé(s), d’identifier les Machines CNC qui vont être connectées à Fusion Machine Connect (la « Liste de priorités »). Votre (Vos) Utilisateur(s) autorisé(s) et vous-même ne pouvez associer un abonnement Fusion Machine Connect qu'à un (1) seul Fusion hub à la fois, même si vous avez une licence pour plus d’un (1) Fison hub. Le nombre de Machines CNC connectées est déterminé par le nombre d’abonnements à Fusion Machine Connect achetés. Lorsque vous ou Votre (Vos) Utilisateur(s) autorisé(s) connectez une (1) ou plusieurs Machine(s) CNC au-delà du nombre d’abonnements à Fusion Machine Connect, la (les) Machine(s) CNC de la Liste de priorités qui occupe(nt) un nombre d'emplacements supérieur au total du nombre de Vos abonnements actifs ne seront plus prises en charge par Fusion Machine Connect. Pour prendre en charge la (les) Machine(s) CNC supplémentaire(s), Vous devez acheter des abonnements supplémentaires à Fusion Machine Connect.

Les données collectées et transmises par Fusion Machine Connect sont limitées aux seules Machines CNC de la Liste de priorité qui occupent des emplacements en nombre inférieur ou égal au total de vos abonnements actifs à Fusion Machine Connect.

Fusion Operations

Pour les abonnements ou renouvellements Fusion Operations achetés après le 15 octobre 2023, les conditions suivantes s’appliquent :

Vous aurez le droit de créer et d’affecter des Utilisateurs autorisés, jusqu’à concurrence du nombre total maximum disponible avec la ou les licences que Vous avez achetées. Vous créerez les comptes de ces Utilisateurs autorisés au sein de Fusion Operations. Autodesk peut, à sa discrétion, proposer des services d’assistance supplémentaires, qui peuvent inclure la révision et la numérisation de la documentation client, l’importation de données, la configuration du flux de travail et le suivi de la production.

Si Vous vous inscrivez pour un essai gratuit de Fusion Operations, les conditions suivantes s’appliquent :

L’assistance qui Vous est fournie pendant votre essai gratuit n’est pas nécessaire pour Vous permettre de mettre en œuvre et d’utiliser pleinement Fusion Operations.
Si Vous achetez un abonnement Fusion Operations pendant votre période d’évaluation, Vous acceptez la responsabilité de fournir toutes les données nécessaires à la mise en œuvre du service Fusion Operations.

ICMLive et IWLive Pro

ICMLive n’est disponible que si Vous avez un abonnement à InfoWorks ICM, et IWLive Pro n’est disponible que si Vous avez un abonnement à InfoWorks WS Pro. ICMLive et IWLive Pro ne sont disponibles qu’en tant qu’Offres Multi-utilisateur et sont soumis aux conditions générales des Offres Multi-utilisateur incluses dans les présentes.

Info360

Info360 Asset

Les comptes des Utilisateurs autorisés sont catégorisés par vous dans Info360 Asset en fonction du rôle/des autorisations comme suit :

Accès complet : privilèges d’accès complet. Peut importer des données, gérer des inspections, créer des analyses de risques et de réhabilitation, etc. dans Info360 Asset. Vous devez acheter un (1) seul Abonnement Utilisateur pour chaque Utilisateur autorisé disposant de privilèges d’accès complet.

Inspecteur de terrain : privilèges d’accès plus limités. Peut accéder à la fonctionnalité Info360 Asset sous le module Inspections et ne peut voir, modifier et gérer que ses propres inspections. Si vous avez acheté au moins un (1) abonnement Utilisateur unique, Vous avez le droit d’acheter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés avec des privilèges d’Inspecteur de terrain.

Observateur : privilèges d’accès les plus limités. Peut accéder à Info360 Asset en mode lecture uniquement et ne peut pas importer ou modifier des données et/ou des analyses. Si vous avez acheté au moins un (1) abonnement Utilisateur unique, Vous avez le droit d’acheter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés avec des privilèges de Observateur.

Info360 Insight

Vous devez disposer d’un abonnement à Info360 Insight pour acheter des Utilisateurs autorisés pour Info360 Insight. Votre abonnement Info360 Insight Vous autorise à acheter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés. Info360 Insight peut être utilisé pour surveiller les flux, les processus ou les ressources associés à votre réseau d’eau, d’eaux usées ou d’égouts et aux installations de stockage, de pompage et autres installations de gestion les processus ou les ressources situés « à l’intérieur de la clôture » dans une usine de traitement de l’eau ou des eaux usées. de la pression et du débit associées. Pour plus de clarté, Info360 Insight ne peut pas être utilisé pour surveiller les flux,

Vous pouvez utiliser jusqu’au nombre de Canaux correspondant à Votre niveau d’abonnement ci-dessous.

Niveau d’abonnement	Niveau 1	Niveau 2	Niveau 3
Nombre de canaux	500	2,500	7,500

Le terme « Canal » désigne un flux de données de séries chronologiques physiques ou virtuelles référençables affiché dans Info360 Insight qui se manifeste sous la forme d’un flux de données de capteur physique unique et en direct (par exemple, débit, pression, niveau, etc.) ou d’un résultat calculé par une série chronologique à partir d’une analyse (par exemple un résultat de bilan massique, etc.).

Limite d’utilisation : Autodesk se réserve le droit d’auditer et/ou de surveiller l’utilisation de Votre Canal pendant la Durée de votre Offre. Si Vous avez besoin de plus de Canaux que la limite de Canaux pour Votre Niveau d’abonnement, Vous devez rapidement acheter le nombre approprié de Canaux pour prendre en charge cet excédent. Votre niveau d’abonnement ne peut pas être rétrogradé (par exemple, réduit du niveau 3 au niveau 2 ou du niveau 2 au niveau 1) pendant la Durée de votre Offre. Les niveaux (y compris le nombre de canaux par niveau) peuvent être modifiés par Autodesk à tout moment.

Info360 Plant

Vous devez disposer d’un abonnement à Info360 Plant pour acheter des Utilisateurs autorisés pour Info360 Plant. Votre abonnement Info360 Plant Vous autorise à acheter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés.

Info360 Plant peut être utilisé pour surveiller les flux, les processus ou les ressources situés « à l’intérieur de la clôture », qui sont des opérations internes à Vos installations de traitement de l’eau ou des eaux usées, ainsi que les installations de distribution et de stockage d’eau et de solides associées entre les installations de traitement et les installations de stockage dans des réservoirs importantes. Pour plus de clarté, Info360 Plant ne peut pas être utilisé pour surveiller les flux, les processus ou les ressources associés à la distribution de l’eau ou des eaux usées entre les installations de stockage et les consommateurs finaux ou entre les producteurs d’eaux usées et les installations de stockage en amont d’une usine de traitement de l’eau ou des eaux usées.

Vous pouvez traiter jusqu’au nombre de mégalitres par jour (MLD) correspondant à Votre niveau d’abonnement ci-dessous.

Niveau d’abonnement	Niveau 1	Niveau 2	Niveau 3	Niveau 4
MLD	50	100	250	1000
MGD	13	26	66	264

L’expression « Mégalitres par jour (MLD) » désigne le volume total (mégalitres) d’eau ou d’eaux usées traitées par Votre usine au cours de l’année précédente (365 jours) divisé par 365. Pour plus de lisibilité, les seuils correspondants mesurés en millions de gallons par jour (MGD) sont également fournis ci-dessus.

Limite d’utilisation : Autodesk se réserve le droit d’auditer/de surveiller Votre niveau d’abonnement pendant la Durée de Votre Offre. Si le nombre de mégalitres par jour (MLD) traités par votre usine de traitement de l’eau ou des eaux usées dépasse la limite de Votre niveau d’abonnement, Vous devez acheter le niveau approprié pour tenir compte de cette utilisation excédentaire. Votre niveau d’abonnement ne peut pas être rétrogradé (par exemple, réduit du niveau 3 au niveau 2 ou du niveau 2 au niveau 1) pendant la Durée de Votre Offre. Les niveaux (y compris MLD par niveau) peuvent être modifiés par Autodesk à tout moment.

InfoAsset Manager (y compris InfoAsset Mobile et InfoAsset Online)

Nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions, un abonnement à InfoAsset Manager Vous donne le droit ainsi qu’à Vos Utilisateurs autorisés d’accéder à InfoAsset Mobile et à InfoAsset Online et de les utiliser. Quel que soit le nombre d’abonnements à InfoAsset Manager achetés, pas plus de deux cents (200) de Vos Utilisateurs autorisés ont le droit d’accéder simultanément à InfoAsset Mobile et pas plus de cinquante (50) de Vos Utilisateurs autorisés ont le droit d’accéder simultanément à InfoAsset Online.

Nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions, en ce qui concerne InfoAsset Mobile et InfoAsset Online, chacun de Vos Utilisateurs autorisés peut utiliser simultanément un (1) ou plusieurs Appareils de bureau et/ou un (1) ou plusieurs Appareils mobiles à la fois pour accéder à InfoAsset Mobile et à InfoAsset Online, sous réserve du respect des limites du nombre d’Utilisateurs autorisés simultanés énoncées ci-dessus. Nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions, en ce qui concerne InfoAsset Mobile, « Appareil mobile » désigne tout téléphone intelligent, tablette ou ordinateur portable.

Moldflow Insight

Nonobstant toute disposition des présentes Conditions, pour tout abonnement Utilisateur unique de Moldflow Insight, Vous pouvez installer le Logiciel sur un nombre illimité d’Appareils électroniques et effectuer des activités de prétraitement et de post-traitement sur un (1) Appareil électronique à la fois. En outre, vous pouvez effectuer des analyses sur un maximum de trois (3) tâches simultanément sur l’ensemble du logiciel installé.

XPSWMM Sewer et XPSWMM Complete

XPSWMM Sewer et XPSWMM Complete ne sont disponibles qu’en tant qu’Offres Multi-utilisateur et sont soumis aux conditions générales d’utilisation des Offres Multi-utilisateur incluses dans les présentes.

Avantages du programme de réussite

Outre les avantages de l’Offre, Autodesk propose des Avantages du programme de réussite pour les Offres en fonction du type d’Offre et/ou du Programme de réussite. Pour en savoir plus sur les Avantages du programme de réussite et sur les Programmes de réussite, consultez https://www.autodesk.com/company/terms-of-use/fr/success-benefits.

Versions antérieures
Virtualisation et
Observateurs

Versions antérieures

Les Conditions générales exigent généralement que Vous désinstalliez les versions antérieures du Logiciel lorsque Vous installez une nouvelle version de ce Logiciel, mais le droit de version antérieure tel que décrit dans cette section (le « Droit sur les versions antérieures ») crée une exception à cette exigence. Le Droit sur les versions antérieures est disponible uniquement pour les Offres avec utilisateur unique, les Offres multi-utilisateur les Offres Flex et les Offres Token Flex. Votre utilisation des versions antérieures du Logiciel est soumise au même champ d’utilisation et aux mêmes restrictions que la version actuelle du Logiciel (par exemple, type de licence, version de la licence et quantité de licences).

Pour les Offres Utilisateur unique, Vous pouvez installer et accéder non simultanément aux versions antérieures éligibles du Logiciel.

Pour les Offres Multi-utilisateurs, les Utilisateurs autorisés sont autorisés à installer et à utiliser de manière simultanée la version actuelle et les versions antérieure éligibles du Logiciel, tant que cette utilisation ne dépasse pas globalement le nombre total de postes autorisé par Votre abonnement Multi-utilisateur.

Pour les Offres Flex, Votre Droit sur les versions antérieures s’applique à la date de Votre premier achat d’un Pack de Jetons et continuera d’être appliqué à tous les achats de Pack de Jetons suivants jusqu’à ce que le solde de Vos Jetons atteigne zéro. Si Votre solde de Jetons atteint zéro, Vous perdrez le Droit sur les versions antérieures. Toutefois, dans le même temps, si Vous achetez un ou plusieurs autres Packs de Jetons, Votre Droit sur les versions antérieures sera réinitialisé et commencera à la date de cet achat.

Le Droit sur les versions antérieures pour les Offres Flex ne sont pas disponibles pour les versions 2016 et antérieures des produits. Si Vous disposez d’un abonnement à un produit et que Vous utilisez également des Jetons pour accéder à certaines fonctionnalités de ce produit, Votre Droit sur les versions antérieures, le cas échéant, sera déterminé par Votre abonnement, et non par les Jetons dont Vous disposez. Pour les besoins de cette section uniquement, les détails des Packs de Jetons, y compris, mais sans s’y limiter, les dates d’achat et les soldes des Jetons, seront déterminés au niveau de l’équipe de Votre Compte Autodesk.

Autodesk n’est pas tenue de Vous fournir des supports électroniques ou physiques, des codes d’autorisation ou des activations pour toute version antérieure. L'installation et l'utilisation d'une version antérieure sont soumises aux conditions générales qui s'appliquent à ladite version antérieure. Si Autodesk Vous fournit des produits auxiliaires qui améliorent ou complètent la version antérieure, l’installation et l’accès à ces produits auxiliaires sont soumis aux conditions générales qui accompagnent ces produits auxiliaires et aux conditions générales qui s’appliquent à la version antérieure que le produit auxiliaire est destiné à améliorer ou à compléter. Vous devez suivre les processus et les politiques, le cas échéant, imposés ponctuellement par Autodesk pour demander et obtenir les versions antérieures. Si l’accès à Votre Offre expire ou se termine d’une quelconque autre façon, Vos droits d’utilisation de toutes les versions antérieures couvertes par ladite Offre prennent fin et Vous devez immédiatement désinstaller et cesser d’utiliser ces versions antérieures.

Éligibilité. Les versions antérieures éligibles sont répertoriées dans la Liste des versions antérieures, disponible ici : https://www.autodesk.com/support/account/manage/versions/previous-versions. Généralement, mais pas toujours, le Droit sur les versions antérieures est limité aux trois (3) versions antérieures précédant la version actuelle. En règle générale, lorsqu’une nouvelle version du Logiciel est publiée, (a) la Liste des versions antérieures est mise à jour ; b) la nouvelle version devient la version actuelle ; c) l’ancienne version actuelle devient la version antérieure la plus récente ; et d) l’ancienne version antérieure la plus ancienne est supprimée de la liste.

Vous pouvez utiliser n’importe quelle version antérieure de la Liste des versions antérieures et n’importe quelle version antérieure que Vous avez reçue de la part d’Autodesk et que Vous détenez toujours (sous forme de kit de ressources pour cette version ou sous forme de copie téléchargée de cette version) qui était (i) la version actuelle, ou (ii) une version antérieure répertoriée lorsque Vous l’avez reçue, mais qui a ensuite été remplacée dans la liste.

Si Vous achetez un Changement d'abonnement et que le Logiciel de Votre abonnement d'origine est aussi inclus dans Votre Changement d'abonnement, Vous pouvez continuer à utiliser la version actuelle et les versions antérieures que Vous étiez autorisé à utiliser avant le changement du Logiciel de l'abonnement d'origine, ainsi que les versions antérieures du Logiciel sont incluses avec Votre nouveau Changement d'abonnement. En revanche, si le Logiciel inclus dans Votre abonnement d'origine n'est pas inclus dans Votre nouveau Changement d'abonnement, Vous ne pouvez pas continuer à utiliser la version actuelle ou les anciennes versions du Logiciel de l'abonnement d'origine et vous devez désinstaller et détruire toutes les versions du Logiciel de l'abonnement d'origine dans un délai de soixante (60) jours après l'installation de Votre nouveau Logiciel inclus dans le Changement d'abonnement. Autodesk peut Vous demander de fournir la preuve que le Logiciel de l’abonnement d’origine qui doit être désinstallé et détruit conformément à cette section a bien été désinstallé et détruit et/ou peut exécuter un audit comme indiqué dans les Conditions générales.

Virtualisation

Nonobstant toute disposition contraire contenue dans la section 11.3 (Utilisation acceptable des Offres) des Conditions générales, si Vous avez acheté une Offre éligible, Vous pouvez accéder et utiliser cette Offre sur ou via Internet ou via un réseau étendu (WAN), un autre réseau non local ou un réseau privé virtuel (VPN) (la « Virtualisation »). Les Offres ne sont pas toutes éligibles à la Virtualisation. La Virtualisation n’est pas disponible pour les Abonnements aux services Web et les Avantages des services Web inclus dans les Abonnements logiciels. La Liste des Produits de Virtualisation identifie les Offres qui sont éligibles et ne sont pas éligibles à la Virtualisation. La Liste des Produits de Virtualisation est disponible ici : https://www.autodesk.fr/support/account/admin/manage/virtualization. Autodesk peut mettre à jour régulièrement la Liste des Produits de Virtualisation. Tous les ajouts à la Liste de virtualisation s’appliquent pour le futur, et toutes les suppressions de la Liste des Produits de Virtualisation s’appliquent rétroactivement.

Autodesk prendra en charge tous les Logiciels éligibles que Vous virtualisez, à l’exception : (a) des Demandes d’assistance (telles que définies dans les conditions des Avantages du programme de réussite) lorsque l’incident signalé ne peut pas être reproduit par Autodesk sur une machine physique, en dehors de tout environnement de virtualisation, et (b) des incidents causés par ou liés à un logiciel de virtualisation tiers ou à Votre environnement de virtualisation, y compris, sans limitation, aucune obligation d’assistance pour les problèmes de compatibilité ou d’interopérabilité liés à l’utilisation de tout Logiciel avec un logiciel de virtualisation tiers ou Votre environnement de virtualisation.

Limitation de responsabilité relative à la certification ; Prise en charge du risque. Autodesk peut publier occasionnellement des informations concernant l’utilisation du Logiciel dans des environnements virtualisés (« Informations de Certification ») sur Autodesk Knowledge Network et des propriétés Web Autodesk similaires, dans la Documentation ou à d’autres endroits. Ces Informations de Certification ne Vous sont fournies qu’à titre informatif et ne reflètent que les tests limités réalisés par Autodesk dans le cadre de versions et de Logiciels spécifiques utilisés avec des technologies de virtualisation tierces et/ou des environnements de virtualisation précis. Les Informations de Certification sont présentées « telles quelles » et peuvent contenir des erreurs, des inexactitudes, des informations incomplètes ou d’autres déclarations inexactes. Si Vous souhaitez profiter de la Virtualisation, Vous devez au préalable vérifier la compatibilité de vos Logiciels.

Dans le cadre de l'utilisation de la Virtualisation, Vous acceptez que ces Informations de Certification ne promettent ni ne garantissent la compatibilité entre un Logiciel Autodesk et toute technologie de virtualisation tierce. En utilisant la Virtualisation pour une Offre, Vous acceptez tous les risques associés, y compris, sans s'y limiter, les risques d'incompatibilité entre le Logiciel et une technologie de Virtualisation tierce et/ou Votre environnement de Virtualisation.

Visualiseurs

Pour certaines Offres, Vous ou Votre Utilisateur autorisé pouvez accorder un accès en lecture seule à l’Offre que Vous avez achetée à certaines personnes, sous réserve des limitations techniques raisonnables qu’Autodesk peut imposer à tout moment sans préavis. De même, pour certaines Offres, certaines personnes peuvent accéder à Votre Contenu via l’outil de visualisation en ligne gratuit d’Autodesk, disponible à l’adresse https://www.autodesk.fr/viewers. Toute personne susmentionnée, dès réception d’un tel accès, peut être désignée ci-dessous et ailleurs dans les présentes Conditions, les Conditions générales, les Conditions particulières ou la Documentation d’une Offre en tant que « Observateurs », « Accès de base », « Accès en lecture seule » ou similaires (collectivement, les « Observateurs » ou individuellement, l'« Observateur »). Pour éviter toute ambiguïté, un Observateur est un type d’Utilisateur autorisé et est soumis aux présentes Conditions et aux Conditions générales.

L’accès de l'Observateur est limité à la personne à qui l’accès a été accordé et ne doit pas être partagé avec une autre personne ou entité. Les Observateurs peuvent voir Votre Contenu ou, dans certains cas, Votre espace de travail dans le cadre de l’Offre, mais ne sont pas autorisés à éditer, fournir des commentaires ou modifier de toute autre manière Votre Contenu. Sauf disposition contraire dans les présentes Conditions ou les Conditions particulières, Votre Administrateur peut révoquer l’accès à l'Observateur à tout moment, et l’accès à l'Observateur prendra fin lorsque Votre Administrateur révoquera cet accès ou, pour certaines Offres, lorsque Votre période d’abonnement payant expirera ou se terminera, la première date étant retenue.

Les Observateurs ne sont pas pris en compte dans Votre nombre total d’Utilisateurs autorisés. L’accès des Observateurs ne nécessite pas l’utilisation de jetons.

Autodesk n’offre aucune promesse ou garantie aux Visualiseurs ou à leur accès à Votre Contenu, Espace de travail ou Offre. Autodesk décline toute responsabilité à l’égard des Visualiseurs. Les Visualiseurs n’ont droit à aucun Avantage de l’Offre ni à aucun Avantage du programme de réussite, y compris à l’assistance. Autodesk se réserve le droit, sans préavis, de suspendre ou de résilier l’accès au Visualiseur à tout moment.

Mises à niveau.

Mise à niveau de renouvellement (annuel et pluriannuel). Afin de garantir la conformité avec l’Obligation forfaitaire (telle que décrite dans les conditions des Avantages du programme de réussite) et conformément à la section 17.5 des Conditions générales, Autodesk surveille et étudie en permanence le déploiement de Votre Offre ainsi que les données d’affectation des Administrateurs et de l’Équipe. À l’approche de la date de renouvellement de Votre Offre du programme de réussite, Autodesk ou Votre partenaire Autodesk, le cas échéant, Vous fournira un devis et/ou d’autres documents indiquant le nombre d’abonnements Utilisateur unique sous-jacents soumis à l’Obligation forfaitaire à la date de cette notification, qui sera soit la date de renouvellement pour les Offres d’un an, soit la date anniversaire pour les Offres pluriannuelles (« Notification de mise à niveau »). Au plus tard à la date de Votre renouvellement, Vous devez soit (a) acheter le nombre d’abonnements au Programme de réussite indiqué dans la Notification de mise à niveau, soit (b) réaffecter les Utilisateurs autorisés et/ou les Programmes de réussite à un autre Administrateur principal qui ne gère pas les Utilisateurs autorisés ou les Équipes avec des Programmes de réussite afin que Votre renouvellement réponde à l’Obligation forfaitaire. Toutes les Mises à niveau, qu’elles aient lieu au moment du renouvellement comme décrit dans cette section ou des Mises à niveau anniversaires décrites dans la section Mise à niveau anniversaire ci-dessous, seront uniquement prospectives – Vous ne serez pas facturé pour les Avantages du programme de réussite utilisés par un Utilisateur autorisé auquel un (1) ou plusieurs Programmes de réussite ont été attribués avant la Mise à niveau et l’achat ultérieur d’un Programme de réussite.

Mise à niveau anniversaire (pluriannuel seulement). Le terme « Mise à niveau anniversaire » désigne une mise à niveau qui se produit à chaque date anniversaire intermédiaire au cours de la période d’un Programme de réussite pluriannuel. Des Mises à niveau anniversaire ont lieu pour les Programmes de réussite pluriannuels et en plus du renouvellement décrit dans cette section. À l’approche de chaque date de Mise à niveau anniversaire, Autodesk ou Votre partenaire Autodesk, selon le cas, Vous enverra une Notification de mise à niveau. À la date de Mise à niveau anniversaire, Vous ne pouvez pas baisser la Mise à niveau (c’est-à-dire réduire le nombre total cumulé des Programmes de réussite achetés avant la Mise à niveau anniversaire). Pour continuer à utiliser Vos Programmes de réussite impayés, un bon de commande ou tout autre document d’engagement d’achat contraignant est requis, et les frais dus pour lesdits Programmes de réussite impayés sont calculés au prorata, à compter de la date de Mise à niveau anniversaire jusqu’à la fin de la durée pluriannuelle de Vos Programmes de réussite. Si Vous ne payez pas le nombre de Programmes de réussite impayés spécifié dans la Notification de mise à niveau pour Votre Date de mise à niveau anniversaire, Votre nombre total autorisé de Programmes de réussite est limité au nombre de Programmes de réussite que Vous avez achetés avant la Mise à niveau anniversaire avec tout Programme de réussite impayé, comme indiqué dans la Notification de mise à niveau, que Vous achetez, le cas échéant. La Section 3 (Retour contre remboursement) des Conditions générales ne s’applique pas aux achats de Programmes de réussite impayés dans le cadre d’une Mise à niveau anniversaire.

Speakers

Types et Avantages de l’Offre